Mentions légales

1.RAISON SOCIALE

NUBBO (ex Incubateur Midi-Pyrénées)

2. STRUCTURE JURIDIQUE

Association déclarée n°W313009817

3. SIRET / TVA

N° 432 988 665 00035
TVA intracommunautaire FR 13432988665

Code APE 7022Z

4. SIÈGE SOCIAL

LA CITE
55, avenue Louis Breguet
31400 Toulouse
Email: contact[at]nubbo.co

5. PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de NUBBO.

Le directeur de la publication du présent site est Anne-Laure Charbonnier.

6. CONCEPTION

Intégration Web : Kevin Chauvet – Astianax
Webdesign : Agence Stand-out

7. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par O2 Switch
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 44 44 60 40

8. CONTACT

Point de contact pour les autorités (langues : Français et anglais) : contact@nubbo.co

Point de contact pour les destinataires des services : contact@nubbo.co et/ou formulaire de contact et/ou 06 47 31 09 62

9. LUTTE CONTRE LES CONTENUS ILLICITES

Comment nous signaler un contenu illicite ? Pour nous signaler la présence sur notre site d’un contenu que vous considérez comme illicite, vous devez nous notifier à contact@nubbo.co les éléments suivants :

  • Une explication suffisamment étayée des raisons pour lesquelles vous alléguez que les informations en question sont du contenu illicite;
  • Une indication claire de l’emplacement électronique exact de ces informations, comme l’URL ou les URL exact(s), et, le cas échéant, des informations complémentaires permettant d’identifier le contenu illicite en fonction du type de contenu et du type spécifique de service d’hébergement;
  • Votre nom et adresse de courrier électronique du particulier ou de l’entité soumettant la notification (non nécessaire dans les cas suivants :  Infractions liées aux abus sexuels, à l’exploitation sexuelle, à la pédopornographie, sollicitations d’enfants à des fins sexuelles, incitation/participation/complicité/tentative aux infractions précitées).
  • Une déclaration confirmant que vous pensez, de bonne foi, que les informations et les allégations qu’elle contient sont exactes et complètes.

10. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle tous les éléments présents sur le site (images, logos, commentaires, marques, etc) sont la propriété de leurs auteurs et/ou titulaires respectifs pendant la durée légale de protection. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre fait par quelque procédé que ce soit sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droits est illicite et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Seule est autorisée la représentation ou reproduction intégrale ou partielle dans le strict cadre d’un usage privé.
Dans certains cas, il est possible d’utiliser ces contenus en citant la source, pas d’utilisation commerciale et pas d’œuvres dérivées avec la licence CC BY-NC-ND 4.0.

11. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. NUBBO ne saurait être tenu pour responsable du contenu, des publicités, des produits et services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De même NUBBO ne saurait être responsable de tous dommages ou pertes en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Merci de nous signaler tout contenu illicite en nous écrivant à contact@nubbo.co (cf 9. Lutte contre les contenus illicites).
Les liens pointant sur notre site sont les liens des partenaires, media et startups accompagnées.

12. CREDITS PHOTO

– Crédits photos : Remy Gabalda

13. GESTION DES COOKIES

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